MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, veuillez prendre note des informations suivantes:
Editeur
Benoit Artisan
N° Siret : à renseigner
Siège social :
Benoit l’Artisan
21 Allée de l’Amicale
12210 LAGUIOLE
Pour nous contacter : cliquez ici
Directeur de la publication :
Monsieur Benoit Mijoule
Hébergeur :
ABOX
8 rue de Rome,
Les Corniches de Bourran
12000 Rodez
Tél: 05.65.68.85.76
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Rectification des informations nominatives collectées
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à Benoit l’Artisan:
-un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
-un courrier à l’adresse du siège de l’association (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site Benoit l’Artisan.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.